Abrogé par Travail à temps partiel (chapitre IV de la conv... - art. 5 (VE)
Créé le 3 mai 2018 · Abrogé le 23 mars 2021
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Négociations en cours sur le temps de travail dans les clubs sportifs
Durant cette période, la négociation relative au temps de travail débutée en septembre 2017 dans le cadre de l'accord de méthode conclu au sein de la branche le 11 janvier 2017 se poursuivra. Dans le prolongement du rapport de branche établi en 2018, les partenaires sociaux examineront notamment l'opportunité de réaliser une étude visant à dégager des pistes d'action afin d'améliorer le développement économique des structures associatives sportives.