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Temps de travail des cadres autonomes

relatif au temps de travail des cadres autonomes

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En vigueur depuis le 4 octobre 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveau règlement pour les cadres autonomes

Résumé. Les cadres autonomes dans l'animation ont un nouveau règlement sur leur temps de travail.

L'article 5.5.3 de la convention collective de l'animation est remplacé par les dispositions suivantes :

Article 5.5.3

Temps de travail des cadres autonomes

(voir cet article)

En vigueur depuis le 4 octobre 2004

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Entrée en vigueur d'un nouvel accord sur le temps de travail des cadres

Résumé. Un nouvel accord sur le temps de travail des cadres autonomes entre en vigueur le premier jour du mois suivant son approbation.

Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension.

Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale de l'emploi et d'une demande d'extension.

En vigueur depuis le lundi 4 octobre 2004

Temps de travail des cadres autonomes
Article 1
Article 2