Section précédente

Section parente

Section suivante

Salaires

Abrogé1 juin 2024
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé1 juin 2024

Créé le 19 janvier 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord de salaires pour les centres équestres

Résumé. Un accord spécial sur les salaires pour certains employés des centres équestres a été signé en 2009, en dérogation à une règle générale.

L'accord de salaires relatif à la convention collective régissant le personnel des centres équestres conclu le 19 janvier 2009 en commission mixte est pris par dérogation à l'article 18 pour les salaires des coefficients 100 à 121 inclus.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 19 janvier 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des salaires dans la convention collective des centres équestres

Résumé. La convention collective des centres équestres met à jour les salaires et avantages en nature, avec des grilles détaillées par catégorie de poste.

Les dispositions de l'annexe I « Salaires et avantages en nature » de la convention collective sont modifiées comme suit.

« ANNEXE I
Salaires bruts au 1er mars 2009

Base mensuelle : 151,67 heures correspondant à la durée légale du travail à plein temps.
Valeur du point : 0,0764 € (à partir du coefficient 121).

(En euros.)

Cat. Qualification Coef. Salaire horaire Salaire mensuel
1 Agent d'entretien 100 8,72 1 322,56
Agent, hôtesse d'accueil 103 8,76 1 328,63
Soigneur 103 8,76 1 328,63
Cavalier soigneur 106 8,82 1 328,63
Animateur soigneur 109 8,90 1 349,86
2 Secrétaire 111 8,97 1 360,48
Guide équestre 118 9,02 1 368,06
Soigneur, responsable d'écurie 121 9,25 1 402,95
Enseignant 130 9,93 1 506,08
3 Secrétaire-comptable 150 11,46 1 738,14
Enseignant 150 11,46 1 738,14
4 Enseignant, responsable pédagogique 167 12,75 1 933,79
2 193,00 (1)
5 Directeur 193 14,74 2 830,08
(1) Pour les salariés ayant signé une délégation de pouvoir.
Abrogé1 juin 2024

Créé le 19 janvier 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avantages en nature pour les employés

Résumé. L'article détaille les valeurs des avantages en nature comme la nourriture et le logement pour les employés, ainsi que la pension d'un équidé.

Base taux horaire Smic.
Valeur journalière de la nourriture :

– un repas (1 heure) : 8,71 € ;
– un petit déjeuner (1/2 heure) : 4,36 € ;
– la journée (2 heure 1/2) : 21,78 €.
Valeur mensuelle du logement :
Logement individuel :

– pièce d'au moins 9 m2 meublée, éclairée, chauffée (5 heures) : 43,55 €.
Logement familial :

– logement nu, par pièce de 9 m2 (3 heures) : 26,13 € :
– majoration pour dépendance couverte de 12 m2 (2 heures) : 17,42 € ;
– majoration pour jardin de 250 m2 (2 heures) : 17,42 €.
Pension d'un équidé (art. 22 de la convention) :

– montant fixé d'un commun accord entre l'employeur et le salarié ;
– ou 50 % du prix TTC de la pension de base proposé par l'établissement aux propriétaires d'équidés.

Abrogé1 juin 2024

Créé le 19 janvier 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Demande d'extension d'un avenant sur les salaires

Résumé. Les parties demandent à prolonger un accord supplémentaire concernant les salaires et avantages dans les centres équestres.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du lundi 19 janvier 2009 au vendredi 31 mai 2024

Salaires
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4