Abrogé1 juin 2024
Créé le 1 août 2009 · Abrogé le 1 juin 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveaux tarifs de déplacement pour les chevaux de course
Résumé. Les nouvelles règles pour les déplacements des chevaux de course entrent en vigueur le 1er août 2009.
Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er août 2009.