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Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er août 2009.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 août 2009 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux tarifs de déplacement pour les chevaux de course

Résumé. Les nouvelles règles pour les déplacements des chevaux de course entrent en vigueur le 1er août 2009.

Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er août 2009.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du samedi 1 août 2009 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance