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Salaires

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Les parties conviennent de revaloriser les autres éléments de rémunération visés ci-dessous à la date d'application de l'avenant n° 39 (cf. art. 4), soit en principe au 1er juillet 2008.

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Créé le 1 juillet 2008 · Abrogé le 30 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Augmentation des éléments de rémunération

Résumé. Les parties d'un accord ont décidé d'augmenter certains éléments de salaire à partir du 1er juillet 2008.

Les parties conviennent de revaloriser les autres éléments de rémunération visés ci-dessous à la date d'application de l'avenant n° 39 (cf. art. 4), soit en principe au 1er juillet 2008.

Relations

cite

cite  avenant n° 38

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 juillet 2008 au jeudi 16 octobre 2008

Source : Légifrance