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Revalorisation des RMAG

relatif à la revalorisation des RMAG

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En vigueur depuis le 1 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Augmentation des salaires dans les CLCC

Résumé. Les salaires de certains employés des CLCC augmentent de 1 % ou 0,5 % selon leur groupe.

1.1. Revalorisation des RMAG des groupes B et C

Les RMAG des salariés des CLCC appartenant aux groupes de rémunération B et C sont revalorisés de 1 %.
Les grilles salariales seront révisées en conséquence.

1.2. Revalorisation des RMAG d'autres groupes de remunération

Les salariés des groupes D à N d'une part, et des praticiens des CLCC, d'autre part, bénéficient d'une augmentation salariale de 0,5 %.
Les grilles salariales seront révisées en conséquence.
Il est rappelé que le DIT est gelé pour tous les salariés des centres en bénéficiant.

En vigueur depuis le 1 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Augmentation des salaires dans les CLCC

Résumé. Les salaires des employés des CLCC sont augmentés selon leur groupe, avec des pourcentages différents.

Ces mesures salariales s'appliquent dans le respect des accords locaux négociés dans les CLCC en matière de réduction de temps de travail et de création d'emplois pour le personnel non médical et médical.

En vigueur depuis le 1 juin 2011

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Entrée en vigueur des revalorisations salariales

Résumé. Les nouvelles augmentations de salaire pour les employés des CLCC entreront en vigueur le mois suivant la fin de la période d'opposition.

Les dispositions visées à l'article 1.1 et 1.2 du présent accord entreront en vigueur le 1er du mois suivant l'expiration du délai d'opposition.

En vigueur depuis le 1 juin 2011

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Dépôt des accords de revalorisation salariale

Résumé. Les formalités de dépôt des accords de revalorisation salariale seront faites auprès de la direction générale du travail et du conseil de prud'hommes de Paris.

Il sera effectué les formalités de dépôt auprès de la direction générale du travail et du conseil de prud'hommes de Paris.

En vigueur depuis le mercredi 1 juin 2011

Revalorisation des RMAG
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4