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Retraite

relatif à la retraite

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En vigueur depuis le 20 septembre 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de retraite

Résumé. L'article 17 sur les retraites a été mis à jour avec de nouvelles règles.

Les dispositions de l'article 17 sont remplacées par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 20 septembre 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Extension d'un avenant sur les retraites

Résumé. Un accord est signé pour étendre un avenant sur les retraites, qui prendra effet après sa publication officielle.

La FNPC est mandatée pour demander l'extension du présent avenant qui entrera en application à compter de la parution au Journal officiel de l'arrêté ministériel d'extension.

Fait à Paris, le 20 septembre 2004.

En vigueur depuis le lundi 20 septembre 2004

Retraite
Préambule
Article 1
Article 2