En vigueur depuis le 1 janvier 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un avenant et indemnité de remplacement
Résumé. Un avenant peut être modifié selon la loi et prévoit une indemnité pour les salariés qui remplacent temporairement un collègue de niveau supérieur.
Le présent avenant pourra être révisé conformément aux dispositions légales.