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Régime de retraite supplémentaire

Article 2

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Article 2

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et prendra effet le 1er janvier 2011.
Il est susceptible d'être modifié ou dénoncé dans les conditions prévues par l'article 9 de l'accord du 13 décembre 2007, auquel il a vocation à s'intégrer.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Remplacé1 juillet 2021

Créé le 1 janvier 2011 · Remplacé le 1 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un accord de retraite supplémentaire

Résumé. Un accord de retraite supplémentaire est modifié pour être géré par Arial à partir de 2011, avec des règles de modification ou d'annulation précises.

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et prendra effet le 1er janvier 2011.
Il est susceptible d'être modifié ou dénoncé dans les conditions prévues par l'article 9 de l'accord du 13 décembre 2007, auquel il a vocation à s'intégrer.

Historique des versions

Remplacé depuis le jeudi 1 juillet 2021

En vigueur du samedi 1 janvier 2011 au mercredi 30 juin 2021

Source : Légifrance