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Régime de prévoyance

relatif au régime de prévoyance

Abrogé1 avril 2017
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Préambule

Abrogé1 avril 2017

Date d'effet

Abrogé1 avril 2017

Extension

Abrogé1 avril 2017

Abrogé depuis le samedi 1 avril 2017

En vigueur du lundi 2 janvier 2006 au vendredi 31 mars 2017

Régime de prévoyance
Préambule
Régime de prévoyance des salariés cadres et non cadres
Désignation de l'organisme assureur
Date d'effet
Clause pour adhésion tardive
Extension