Réduction du temps de travail

ANNEXE I : Modulation du temps de travail

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 décembre 1999

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modulation du temps de travail

Résumé. Ce document présente un tableau de modulation du temps de travail sur une année, avec des heures hebdomadaires variables et un planning horaire personnalisé par mois.

Année ....

Nom, Prénom : ...

Service : ...

SEMAINES HORAIRES hebdomadaires
1 27
2 28
3 29
4 30
5 31
6 32
7 33
8 34
9 35
10 36
11 37
12 38
13 39
14 40
15 41
16 42
17 43
18 44
19 45
20 46
21 47
22 48
23 49
24 50
25 51
26 52
53

Total des heures réalisées sur 19 ...

Total des heures théoriques sur 19 ...

Ecart ...

Régularisation de la rémunération :

-

au 31 décembre 19 ....

-

à la date de rupture du contrat : ...

Sommes dues par l'employeur :

Taux horaire contractuel =

heures majorées à ...... % ......

heures majorées à ...... % ......

Modulation du temps de travail. - Planning horaire personnalisé

Année ....

Nom, prénom : ...

Service : ...

(L) LUNDI

(MA) MARDI

(ME) MERCREDI

(J) JEUDI

(V) VENDREDI

(S) SAMEDI

(D) DIMANCHE

(T1) TOTAL hebdo

(T2) TOTAL mensuel

MOIS L MA ME J V S D T1 T2
Janv
Févr
Mars
Avri
Mai
Juin
Juil
Aoû
Sept
Octo
Nove
Déce

En vigueur depuis le mercredi 1 décembre 1999

ANNEXE I : Modulation du temps de travail