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Prévoyance

Préambule

Abrogé1 juillet 2024
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Abrogé1 juillet 2024

Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 juillet 2024

Le présent avenant a pour objet de modifier le mécanisme de portabilité conformément aux dispositions relatives à la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi.

Abrogé depuis le lundi 1 juillet 2024

En vigueur du lundi 1 juin 2015 au dimanche 30 juin 2024

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