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Prévoyance

Annexe III

Abrogé1 janvier 2016
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Abrogé1 janvier 2016

Créé le 29 avril 2014 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des garanties frais de santé

Résumé. Ce tableau détaille les remboursements de frais de santé par une assurance complémentaire, en plus des remboursements de la Sécurité Sociale.

Annexe III

Garanties frais de santé RSF au 1er mars 2014

(Ces garanties s'entendent y compris au titre de celles prévues au titre du RPO)

Consultations Conventionné et non conventionné
Spécialiste 27,44 € moins le remboursement sécurité sociale
Visites Conventionné et non conventionné
Spécialiste
Professeur
Neuropsychiatre
33,54 € moins le remboursement sécurité sociale
67,08 € moins le remboursement sécurité sociale
67,08 € moins le remboursement sécurité sociale
Auxiliaires médicaux Non conventionné
400 % du remboursement sécurité sociale
Appareillages, prothèses médicales,
autres que dentaires et auditives
200 % du remboursement sécurité sociale
Actes de spécialistes Conventionné et non conventionné
280 % de la base de remboursement sécurité sociale
Chirurgie dentaire (D ≥ 20) Conventionné et non conventionné
5,34 € par lettre – clé D
Soins dentaires et chirurgie dentaire (D < 20) Non conventionné
400 % du remboursement sécurité sociale
Prothèses dentaires (1) et orthodontie
remboursées par la sécurité sociale
Conventionné et non conventionné
Prothèses dentaires
Orthodontie
360 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale
350 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale
Prothèses dentaires (1) et orthodontie
non remboursées par la sécurité sociale
Conventionné et non conventionné
Prothèses dentaires
Orthodontie
290 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale
290 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale
Hospitalisation médicale et chirurgicale
(à l'exclusion de la maternité)
Honoraires chirurgicaux
280 % de la base de remboursement sécurité sociale
(1) A l'exclusion de celles hors nomenclature sécurité sociale (HN).

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

En vigueur du mardi 29 avril 2014 au jeudi 31 décembre 2015

Annexe III