Créé le 29 avril 2014 · Abrogé le 1 janvier 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Tableau des garanties frais de santé
Résumé. Ce tableau détaille les remboursements de frais de santé par une assurance complémentaire, en plus des remboursements de la Sécurité Sociale.
Annexe III
Garanties frais de santé RSF au 1er mars 2014
(Ces garanties s'entendent y compris au titre de celles prévues au titre du RPO)
| Consultations | Conventionné et non conventionné |
|---|---|
| Spécialiste | 27,44 € moins le remboursement sécurité sociale |
| Visites | Conventionné et non conventionné |
| Spécialiste Professeur Neuropsychiatre | 33,54 € moins le remboursement sécurité sociale 67,08 € moins le remboursement sécurité sociale 67,08 € moins le remboursement sécurité sociale |
| Auxiliaires médicaux | Non conventionné 400 % du remboursement sécurité sociale |
| Appareillages, prothèses médicales, autres que dentaires et auditives | 200 % du remboursement sécurité sociale |
| Actes de spécialistes | Conventionné et non conventionné 280 % de la base de remboursement sécurité sociale |
| Chirurgie dentaire (D ≥ 20) | Conventionné et non conventionné 5,34 € par lettre – clé D |
| Soins dentaires et chirurgie dentaire (D < 20) | Non conventionné 400 % du remboursement sécurité sociale |
| Prothèses dentaires (1) et orthodontie remboursées par la sécurité sociale | Conventionné et non conventionné |
| Prothèses dentaires Orthodontie | 360 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale 350 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale |
| Prothèses dentaires (1) et orthodontie non remboursées par la sécurité sociale | Conventionné et non conventionné |
| Prothèses dentaires Orthodontie | 290 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale 290 % de la base de remboursement sécurité sociale moins le remboursement sécurité sociale |
| Hospitalisation médicale et chirurgicale (à l'exclusion de la maternité) Honoraires chirurgicaux | 280 % de la base de remboursement sécurité sociale |
| (1) A l'exclusion de celles hors nomenclature sécurité sociale (HN). | |
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