Abrogé1 janvier 2016
Créé le 1 juillet 2009 · Abrogé le 1 janvier 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Avenant sur la prévoyance des salariés de l'horlogerie
Résumé. Un avenant précise le champ d'application d'un accord sur la prévoyance des salariés de l'horlogerie.
Le champ d'application du présent avenant est celui défini à l'article 1er de l'accord du 13 février 2008.