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Prévoyance

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Le champ d'application du présent avenant est celui défini à l'article 1er de l'accord du 13 février 2008.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2016

Créé le 1 juillet 2009 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant sur la prévoyance des salariés de l'horlogerie

Résumé. Un avenant précise le champ d'application d'un accord sur la prévoyance des salariés de l'horlogerie.

Le champ d'application du présent avenant est celui défini à l'article 1er de l'accord du 13 février 2008.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

En vigueur du mercredi 1 juillet 2009 au jeudi 31 décembre 2015

Source : Légifrance