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Prévoyance

Article 1

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Article 1

Cet avenant de révision à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques a pour effet de créer un article 21 bis " Prévoyance ", au sein de la convention collective, libellé comme suit :

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 novembre 2021

Créé le 18 février 2005 · Abrogé le 1 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un article sur la prévoyance dans une convention collective

Résumé. Un nouvel article sur la prévoyance est ajouté à la convention collective des téléphériques.

Cet avenant de révision à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques a pour effet de créer un article 21 bis " Prévoyance ", au sein de la convention collective, libellé comme suit :

(voir cet article)

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021

En vigueur du vendredi 18 février 2005 au dimanche 31 octobre 2021

Source : Légifrance