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Prévoyance
à l'accord du 22 mai 2001 relatif au régime de prévoyance
Abrogé1 janvier 2024
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Préambule
Abrogé1 janvier 2024Objet de l'avenant
Abrogé1 janvier 2024Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024
En vigueur du mardi 16 décembre 2003 au dimanche 31 décembre 2023
Prévoyance
Préambule
Objet de l'avenant
Modification des articles 7,9.3 et 10 de l'accord paritaire national du 22 mai 2001