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Prévoyance

relatif à la prévoyance

Abrogé1 juillet 2006
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Objet

Abrogé1 juillet 2006

Clause de révision

Abrogé1 juillet 2006

Date d'effet

Abrogé1 juillet 2006

Abrogé depuis le samedi 1 juillet 2006

En vigueur du samedi 1 janvier 2000 au vendredi 30 juin 2006

Prévoyance
Objet
Régime de prévoyance - Définition des garanties
Régime de prévoyance - Cotisations
Garanties complémentaires pour les cadres
Institutions assureurs et gestionnaires
Clause de révision
Date d'effet