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Prévoyance

Modalités de dénonciation et de révision

Abrogé3 mars 2004
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Modifié3 mars 2004

Créé le 18 décembre 2003 · Modifié le 3 mars 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et résiliation d'un accord de travail

Résumé. Un accord de travail peut être modifié ou annulé selon des règles précises.

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.

Il pourra faire l'objet de révision ou de dénonciation selon les modalités fixées à l'article 3 de la CCN des conserveries coopératives et SICA.

Abrogé depuis le mercredi 3 mars 2004

En vigueur du jeudi 18 décembre 2003 au mardi 2 mars 2004

Modalités de dénonciation et de révision
Article 2