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PERSONNEL D'ENCADREMENT

Article 1

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Article 1

Le présent avenant a pour objet de fixer les dispositions particulières aux membres du personnel d'encadrement des commerces de détail de l'habillement et des articles textiles entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale du 25 novembre 1987, étendue par arrêté du 21 mars 1988.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 juin 2004

Créé le 1 mars 1991 · Abrogé le 17 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les managers de magasins de vêtements

Résumé. Un accord modifie les règles pour les managers des magasins de vêtements et textiles.

Le présent avenant a pour objet de fixer les dispositions particulières aux membres du personnel d'encadrement des commerces de détail de l'habillement et des articles textiles entrant dans le champ d'application de la convention collective nationale du 25 novembre 1987, étendue par arrêté du 21 mars 1988.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 17 juin 2004

En vigueur du vendredi 1 mars 1991 au mercredi 16 juin 2004

Source : Légifrance