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Période d'essai et de préavis

Article 1

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Article 1

Entre les parties soussignées, il a été décidé de modifier les articles 11 « Période d'essai » et 33 « Préavis » de la présente convention collective.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 13 janvier 2009 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de période d'essai et de préavis

Résumé. Un accord a été trouvé pour changer les règles sur la période d'essai et le préavis dans une convention collective.

Entre les parties soussignées, il a été décidé de modifier les articles 11 « Période d'essai » et 33 « Préavis » de la présente convention collective.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du mardi 13 janvier 2009 au vendredi 31 octobre 2025

Source : Légifrance