Créé le 1 septembre 2016 · Périmé le 31 août 2021
L'ordre du jour de chaque commission est fixé d'une réunion à l'autre, en cohérence avec le calendrier prévisionnel de l'année.
Il fait l'objet d'une validation formelle par le secrétaire du collège salarié, 15 jours avant la réunion.