Modification de la grille des coefficients

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1. Modification de la grille des coefficients au 1er septembre 2004

(annexe II de la convention collective)

Les partenaires sociaux conviennent que les modifications apportées à la grille sont applicables au 1er septembre 2004.

La grille des coefficients en vigueur depuis le 1er septembre 2003 est modifiée comme suit :

.....

2. Modification de la grille des coefficients au 1er septembre 2005

.....

(Voir tableaux, annexe II).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 décembre 2010

Créé le 22 juin 2004 · Abrogé le 6 décembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la grille des coefficients dans une convention collective

Résumé. Les partenaires sociaux ont décidé de modifier la grille des coefficients à deux reprises, d'abord en septembre 2004 puis en septembre 2005.

1. Modification de la grille des coefficients au 1er septembre 2004

(annexe II de la convention collective)

Les partenaires sociaux conviennent que les modifications apportées à la grille sont applicables au 1er septembre 2004.

La grille des coefficients en vigueur depuis le 1er septembre 2003 est modifiée comme suit :

.....

2. Modification de la grille des coefficients au 1er septembre 2005

.....

(Voir tableaux, annexe II).

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 6 décembre 2010

En vigueur du mardi 22 juin 2004 au dimanche 5 décembre 2010

Source : Légifrance