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Article 1er

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Article 1er

Le texte de la classification de l'annexe I, OET Exploitation, qui concerne le manœuvre est complété par :

« Il (ce travail) comprend :
– l'accueil et le placement des bateaux ;
– l'entretien général sur les ouvrages et le matériel portuaires ;
– l'aide à la manutention et aux manœuvres,
et toutes tâches simples qui complètent celles des agents portuaires.

Doit savoir nager. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 octobre 1998

Le texte de la classification de l'annexe I, OET Exploitation, qui concerne le manœuvre est complété par :

« Il (ce travail) comprend :
– l'accueil et le placement des bateaux ;
– l'entretien général sur les ouvrages et le matériel portuaires ;
– l'aide à la manutention et aux manœuvres,
et toutes tâches simples qui complètent celles des agents portuaires.

Doit savoir nager. »

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En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 1998

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