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Article 1er

L'article 3.1 de l'avenant n° 38 du 6 mai 2013 est modifié comme suit :

« Article 3.1. Garanties

Tableau des garanties

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

Grille optique

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2017/0002/boc_20170002_0000_0005.pdf »

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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 1 novembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des garanties et de la grille optique

Résumé. L'article 3.1 de l'avenant n°38 modifie les garanties et la grille optique pour les employés.

L'article 3.1 de l'avenant n° 38 du 6 mai 2013 est modifié comme suit :

« Article 3.1. Garanties

Tableau des garanties

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

Grille optique

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2017/0002/boc_20170002_0000_0005.pdf »

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au vendredi 31 octobre 2025

Source : Légifrance