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Formation professionnelle

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'article 39 de la CCN sur la formation continue sont annulées et remplacées par :

(voir cet article)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 février 2012

Créé le 14 février 2005 · Abrogé le 10 février 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de formation continue

Résumé. Les règles sur la formation continue dans une convention collective sont mises à jour.

Les dispositions de l'article 39 de la CCN sur la formation continue sont annulées et remplacées par :

(voir cet article)

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 10 février 2012

En vigueur du lundi 14 février 2005 au jeudi 9 février 2012

Source : Légifrance