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Formation professionnelle

Annexe III

Abrogé1 janvier 2015
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Abrogé1 janvier 2015

Créé le 29 novembre 2004 · Abrogé le 1 janvier 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions conventionnelles antérieures sur la formation professionnelle

Résumé. L'article liste les accords antérieurs sur la formation professionnelle qui restent valables, en se référant à une annexe spécifique.

Liste des dispositions conventionnelles antérieures
relatives à la formation professionnelle maintenues en vigueur (1)

(1) Se reporter à l'annexe II à l'avenant n° 16 de la convention collective des entreprises de publicité et assimilées : liste des qualifications professionnelles prioritaires définies par la CPNEFP au titre de la professionnalisation.

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015

En vigueur du lundi 29 novembre 2004 au mercredi 31 décembre 2014

Annexe III