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Article 16

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Article 16

Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2026

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Modification et dénonciation d'un avenant

Résumé. Un accord peut être modifié ou annulé selon les règles légales.

Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

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En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Source : Légifrance