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Emploi des seniors
relatif à l'emploi des seniors
Abrogé15 décembre 2012
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Préambule
Abrogé15 décembre 2012Champ d'application
Abrogé15 décembre 2012Titre Ier : Domaines d'actions retenues
Abrogé15 décembre 2012Chapitre II Développement des compétences et des qualifications et accès à la formation
Abrogé15 décembre 2012Chapitre III Transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat
Abrogé15 décembre 2012Titre II : Objectifs de maintien dans l'emploi des salariés seniors
Abrogé15 décembre 2012Suivi de l'accord
Abrogé15 décembre 2012Durée et entrée en vigueur de l'accord
Abrogé15 décembre 2012Abrogé depuis le samedi 15 décembre 2012
En vigueur du mardi 15 décembre 2009 au vendredi 14 décembre 2012
Emploi des seniors
Préambule
Champ d'application
Titre Ier : Domaines d'actions retenues
Titre II : Objectifs de maintien dans l'emploi des salariés seniors