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Dialogue social

Article 1er

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Article 1er

Il est inséré après le troisième paragraphe de l'article 10 « Contribution au dialogue social » de la présente convention collective : « Section nationale des grandes structures boucherie », reprenant le texte ci-dessus.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 novembre 2025

Créé le 6 novembre 2014 · Abrogé le 1 novembre 2025

Il est inséré après le troisième paragraphe de l'article 10 « Contribution au dialogue social » de la présente convention collective : « Section nationale des grandes structures boucherie », reprenant le texte ci-dessus.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 novembre 2025

En vigueur du jeudi 6 novembre 2014 au vendredi 31 octobre 2025

Source : Légifrance