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Les salariés bénéficiaires du dispositif peuvent adhérer, à titre dérogatoire, aux régimes individuels de frais médicaux proposés aux retraités par BTP-Prévoyance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé1 août 2008

Créé le 29 juin 2006 · Périmé le 1 août 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adhésion dérogatoire aux régimes de frais médicaux

Résumé. Les salariés peuvent exceptionnellement rejoindre les régimes de frais médicaux pour retraités proposés par BTP-Prévoyance.

Les salariés bénéficiaires du dispositif peuvent adhérer, à titre dérogatoire, aux régimes individuels de frais médicaux proposés aux retraités par BTP-Prévoyance.

Historique des versions

Périmé depuis le vendredi 1 août 2008

En vigueur du jeudi 29 juin 2006 au jeudi 31 juillet 2008

Source : Légifrance