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Cotisations du régime de prévoyance

relatif aux cotisations du régime de prévoyance

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En vigueur depuis le 23 mai 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des cotisations du régime de prévoyance

Résumé. L'article parle des cotisations du régime de prévoyance, en précisant comment elles sont calculées et payées.

L'article 11 " Cotisations " de la convention de gestion est désormais libellé ainsi :

(voir cet article)

En vigueur depuis le 23 mai 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des cotisations de prévoyance

Résumé. Un accord modifie les cotisations de prévoyance pour les entreprises d'une branche à partir du 1er janvier 2006.

Le présent avenant prend effet le 1er janvier 2006 pour l'ensemble des entreprises de la branche, étant précisé qu'il sera déposé aux services du ministère en vue de son extension.

Fait à Paris, le 23 mai 2006.

En vigueur depuis le mardi 23 mai 2006

Cotisations du régime de prévoyance
Article 1
Article 2