En vigueur depuis le 1 janvier 2015
Aux articles 3.02 c, 3 B. 02 c et 5.02 c, les références à « l'article 1.23 bis » et au « RNC », sont remplacées respectivement par une référence à « l'article 1.20 c » et au « RNCSA ».
Classifications et qualifications professionnelles, insertion et formation professionnelle
Aux articles 3.02 c, 3 B. 02 c et 5.02 c, les références à « l'article 1.23 bis » et au « RNC », sont remplacées respectivement par une référence à « l'article 1.20 c » et au « RNCSA ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 1 janvier 2015
Aux articles 3.02 c, 3 B. 02 c et 5.02 c, les références à « l'article 1.23 bis » et au « RNC », sont remplacées respectivement par une référence à « l'article 1.20 c » et au « RNCSA ».
modifie
Conumérotation autres articles avec le même numéro
En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015
Ce numéro appartenait auparavant àArticle 10
Source : Légifrance
Classement des salariés selon la qualification
Convention collective nationale du 15 janvier 1981 · art. 3.02 (VNE)
Classement des salariés de maîtrise
Convention collective nationale du 15 janvier 1981 · art. 3B.02 (VNE)
Classement des cadres dans la convention collective nationale
Convention collective nationale du 15 janvier 1981 · art. 5.02 (VNE)