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Avenant n° 1 du 3 mars 2021

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Article 5

Les montants figurant dans l'annexe « Déplacements et primes » de l'annexe « Cavaliers d'entraînement » sont remplacés par les suivants :

« Annexe
Déplacements et primes

1.   Indemnités de déplacement dans la région parisienne au 1er janvier 2021 :

Départ de Chantilly

Hippodromes Semaine Dimanche
Région parisienne [1] 32,90 € 44,40 €
Chantilly 24,70 € 28,30 €
[1] Tous hippodromes y compris Compiègne et Fontainebleau. Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (19,10 € pour 2021).

Départ de Maisons-Laffitte

Hippodromes Semaine Dimanche
Région parisienne [1] 28,90 € 38,40 €
Maisons-Laffitte 24,70 € 28,30 €
[1] Tous hippodromes y compris Compiègne et Fontainebleau. Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (19,10 € pour 2021).

2.   Indemnités de déplacement en province par tranches selon l'éloignement (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

Distances Semaine Dimanche
Moins de 150 km 30,90 € 43,40 €
De 150 à 250 km 39,10 € 56,60 €
Plus de 250 km 48,50 € 69,70 €
Déplacement à l'étranger (plus d'une journée) 80,80 € 80,80 €

3.   Indemnité de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

Hippodromes Semaine Dimanche
Deauville* 39,10 € 56,60 €
Clairefontaine* 39,10 € 56,60 €
Vichy   * 48,50 € 69,70 €
(*) Pour un déplacement dans la même journée.

4.   Les indemnités de déplacement sont majorées de 9 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

5.   Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

6.   Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffitte (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
– 25 € par jour ;
– indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
– prime de débourrage : 30 € ;
– prime de tonte : 16 €.

Annexe

Indemnités de déplacement en régions (hors région parisienne) au 1er janvier 2021

1.   Semaine et dimanche pour un cheval :

Dans un rayon de :
– 0 à 10 km : 24,70 € (déplacement sur place, ex : Sers à Pau) ;
– 150 km : 30,90 € ;
– 150 à 250 km : 39,10 € ;
– plus de 250 km : 48,50 € ;
– déplacement à l'étranger (plus d'une journée) : 80,80 €.

Les indemnités de déplacement sont majorées de 9 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

Jusqu'à un rayon de 150 km, une somme forfaitaire par déplacement, non soumise à cotisation, correspondant à un repas est incluse dans les chiffres ci-dessus.

À titre indicatif, le montant forfaitaire est actuellement de 19,10 € par repas pour 2021.

2.   Indemnité forfaitaire de meeting (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement)

25 € par jour.

3.   Autres primes

Prime de débourrage : 30 €.
Prime de tonte : 16 €. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 janvier 2021 · Abrogé le 1 juin 2024

Les montants figurant dans l'annexe « Déplacements et primes » de l'annexe « Cavaliers d'entraînement » sont remplacés par les suivants :

« Annexe
Déplacements et primes

1.   Indemnités de déplacement dans la région parisienne au 1er janvier 2021 :

Départ de Chantilly

Hippodromes Semaine Dimanche
Région parisienne [1] 32,90 € 44,40 €
Chantilly 24,70 € 28,30 €
[1] Tous hippodromes y compris Compiègne et Fontainebleau. Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (19,10 € pour 2021).

Départ de Maisons-Laffitte

Hippodromes Semaine Dimanche
Région parisienne [1] 28,90 € 38,40 €
Maisons-Laffitte 24,70 € 28,30 €
[1] Tous hippodromes y compris Compiègne et Fontainebleau. Une somme forfaitaire correspondant à un repas, non soumise à charges sociales est incluse dans les chiffres ci-dessus (19,10 € pour 2021).

2.   Indemnités de déplacement en province par tranches selon l'éloignement (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

Distances Semaine Dimanche
Moins de 150 km 30,90 € 43,40 €
De 150 à 250 km 39,10 € 56,60 €
Plus de 250 km 48,50 € 69,70 €
Déplacement à l'étranger (plus d'une journée) 80,80 € 80,80 €

3.   Indemnité de déplacement pour les déplacements dans la même journée à Deauville, Clairefontaine ou Vichy (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :

Départ de Chantilly ou de Maisons-Laffitte

Hippodromes Semaine Dimanche
Deauville* 39,10 € 56,60 €
Clairefontaine* 39,10 € 56,60 €
Vichy   * 48,50 € 69,70 €
(*) Pour un déplacement dans la même journée.

4.   Les indemnités de déplacement sont majorées de 9 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

5.   Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

6.   Indemnité forfaitaire de meeting au départ de Chantilly et Maisons-Laffitte (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) :
– 25 € par jour ;
– indemnité complémentaire de meeting : 5,50 € ;
– prime de débourrage : 30 € ;
– prime de tonte : 16 €.

Annexe

Indemnités de déplacement en régions (hors région parisienne) au 1er janvier 2021

1.   Semaine et dimanche pour un cheval :

Dans un rayon de :
– 0 à 10 km : 24,70 € (déplacement sur place, ex : Sers à Pau) ;
– 150 km : 30,90 € ;
– 150 à 250 km : 39,10 € ;
– plus de 250 km : 48,50 € ;
– déplacement à l'étranger (plus d'une journée) : 80,80 €.

Les indemnités de déplacement sont majorées de 9 € pour les semi-nocturnes et les nocturnes.

Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.

Jusqu'à un rayon de 150 km, une somme forfaitaire par déplacement, non soumise à cotisation, correspondant à un repas est incluse dans les chiffres ci-dessus.

À titre indicatif, le montant forfaitaire est actuellement de 19,10 € par repas pour 2021.

2.   Indemnité forfaitaire de meeting (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement)

25 € par jour.

3.   Autres primes

Prime de débourrage : 30 €.
Prime de tonte : 16 €. »

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du vendredi 1 janvier 2021 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance