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Avenant "Mensuels"

Champ d'application

Abrogé1 janvier 2024
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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 2 mai 1979 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant à la convention collective des industries métallurgiques

Résumé. Un accord entre employeurs et employés dans les industries métallurgiques et mécaniques de la région parisienne.

Le présent avenant règle les rapports entre les employeurs, d'une part, et les ouvriers, les administratifs et techniciens et les agents de maîtrise, d'autre part, des entreprises relevant du champ d'application territorial et professionnel de la présente convention collective.

Dans les articles suivants, les ouvriers, les administratifs et techniciens et les agents de maîtrise sont désignés sous le vocable unique "mensuels" à défaut de précision contraire.

(1) L'accord du 2 mai 1979 a été signé par le groupe des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne, d'une part, et par les organisations syndicales de salariés C.G.T., C.G.C. et C.G.T.-F.O., d'autre part.

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du mercredi 2 mai 1979 au dimanche 31 décembre 2023

Champ d'application
Article 1