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AVENANT COLLABORATEURS

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Article 1

Le présent avenant détermine les conditions particulières de travail des ouvriers ayant plus d'un an d'ancienneté dans l'entreprise et des employés, techniciens, dessinateurs ainsi que des agents de maîtrise dont la classification des emplois est prévue à l'annexe I de l'accord de classification du 15 octobre 1979, sous les titres respectifs Classification des emplois ouvriers et coefficients, de Classification des emplois employés et techniciens et coefficients et de Classification des emplois agents de maîtrise et coefficients.

NOTA. L'avenant du 15 mai 1995 étendu par arrêté du 29 juillet 1991 (JORF 7 août 1991) relatif aux "Ouvriers, collaborateurs, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise" a abrogé et remplacé le présent avenant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 1991

Créé le 8 septembre 1981 · Abrogé le 1 juin 1991

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de travail pour employés expérimentés

Résumé. Un accord qui fixe les règles de travail pour certains employés selon leur ancienneté et leur poste.

Le présent avenant détermine les conditions particulières de travail des ouvriers ayant plus d'un an d'ancienneté dans l'entreprise et des employés, techniciens, dessinateurs ainsi que des agents de maîtrise dont la classification des emplois est prévue à l'annexe I de l'accord de classification du 15 octobre 1979, sous les titres respectifs Classification des emplois ouvriers et coefficients, de Classification des emplois employés et techniciens et coefficients et de Classification des emplois agents de maîtrise et coefficients.

NOTA. L'avenant du 15 mai 1995 étendu par arrêté du 29 juillet 1991 (JORF 7 août 1991) relatif aux "Ouvriers, collaborateurs, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise" a abrogé et remplacé le présent avenant.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 1991

En vigueur du mardi 8 septembre 1981 au vendredi 31 mai 1991

Source : Légifrance