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Avenant Cadres

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Article Préambule

Conformément aux dispositions générales de la convention collective de l'horlogerie en gros (article 1er) et compte tenu de l'avenant n° 1 " Cadres " à ladite convention excluant provisoirement les cadres du champ d'application de ses articles 16 (période d'essai), 21 (intérim), 26 (prime d'ancienneté), 42 (préavis), 46 (travail à temps partiel), il a été convenu ce qui suit en ce qui concerne les cadres.

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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 17 décembre 1979 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles spécifiques pour les cadres dans l'horlogerie en gros

Résumé. Un accord spécial pour les cadres dans l'horlogerie en gros, qui ne suivent pas certaines règles comme la période d'essai ou le préavis.

Conformément aux dispositions générales de la convention collective de l'horlogerie en gros (article 1er) et compte tenu de l'avenant n° 1 " Cadres " à ladite convention excluant provisoirement les cadres du champ d'application de ses articles 16 (période d'essai), 21 (intérim), 26 (prime d'ancienneté), 42 (préavis), 46 (travail à temps partiel), il a été convenu ce qui suit en ce qui concerne les cadres.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du lundi 17 décembre 1979 au dimanche 31 décembre 2023

Source : Légifrance