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Avenant Cadres

relatif aux cadres

Abrogé1 janvier 2024
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Abrogé1 janvier 2024

Créé le 17 décembre 1979 · Abrogé le 1 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles spécifiques pour les cadres dans l'horlogerie en gros

Résumé. Un accord spécial pour les cadres dans l'horlogerie en gros, qui ne suivent pas certaines règles comme la période d'essai ou le préavis.

Conformément aux dispositions générales de la convention collective de l'horlogerie en gros (article 1er) et compte tenu de l'avenant n° 1 " Cadres " à ladite convention excluant provisoirement les cadres du champ d'application de ses articles 16 (période d'essai), 21 (intérim), 26 (prime d'ancienneté), 42 (préavis), 46 (travail à temps partiel), il a été convenu ce qui suit en ce qui concerne les cadres.

Personnel visé

Abrogé1 janvier 2024

Classification

Abrogé1 janvier 2024

Indices hiérarchiques

Abrogé1 janvier 2024

Salaires minima

Abrogé1 janvier 2024

Période d'essai

Abrogé1 janvier 2024

Intérim

Abrogé1 janvier 2024

Préavis

Abrogé1 janvier 2024

Départ à la retraite

Abrogé1 janvier 2024

Indemnité de congédiement

Abrogé1 janvier 2024

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2024

En vigueur du lundi 17 décembre 1979 au dimanche 31 décembre 2023

Avenant Cadres
Article Préambule
Personnel visé
Classification
Indices hiérarchiques
Salaires minima
Période d'essai
Intérim
Préavis
Indemnisation des absences pour maladie ou accident
Départ à la retraite
Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur
Indemnité de congédiement