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AVENANT CADRES, Introduction

Article 1

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Article 1

Le présent avenant s'applique aux cadres répondant aux définitions prévues à la rubrique Niveau cadres figurant à l'annexe I, sous le titre Classifications des emplois cadres et coefficients, de l'accord de classification du 15 octobre 1979.

NOTA. Texte abrogé et remplacé par accord du 17 décembre 1992 en vigueur le 2 avril 1993 étendu par arrêté du 26 mars 1993 (JORF 1er avril 1993).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 avril 1993

Créé le 8 septembre 1981 · Abrogé le 2 avril 1993

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la classification des cadres

Résumé. Un accord modifie les règles pour classer les cadres dans les entreprises.

Le présent avenant s'applique aux cadres répondant aux définitions prévues à la rubrique Niveau cadres figurant à l'annexe I, sous le titre Classifications des emplois cadres et coefficients, de l'accord de classification du 15 octobre 1979.

NOTA. Texte abrogé et remplacé par accord du 17 décembre 1992 en vigueur le 2 avril 1993 étendu par arrêté du 26 mars 1993 (JORF 1er avril 1993).

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 2 avril 1993

En vigueur du mardi 8 septembre 1981 au jeudi 1 avril 1993

Source : Légifrance