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Article 1

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Article 1

L'accord du 3 mai 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans les caves coopératives et leurs unions est complété par l'annexe I suivante :

(voir ce texte)

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En vigueur depuis le 16 juillet 2003

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Modification d'un accord sur le temps de travail dans les caves coopératives

Résumé. Un accord de 1999 sur la durée du travail dans les caves coopératives est mis à jour avec une nouvelle annexe.

L'accord du 3 mai 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans les caves coopératives et leurs unions est complété par l'annexe I suivante :

(voir ce texte)

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 16 juillet 2003

Source : Légifrance