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ARTT

relatif à l'ARTT

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En vigueur depuis le 16 juillet 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un accord sur le temps de travail dans les caves coopératives

Résumé. Un accord de 1999 sur la durée du travail dans les caves coopératives est mis à jour avec une nouvelle annexe.

L'accord du 3 mai 1999 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail dans les caves coopératives et leurs unions est complété par l'annexe I suivante :

(voir ce texte)

En vigueur depuis le 16 juillet 2003

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Demande d'extension d'un avenant sur le temps de travail

Résumé. Les parties d'un accord demandent à prolonger un avenant concernant le temps de travail.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

En vigueur depuis le mercredi 16 juillet 2003

ARTT
Article 1
Article 2