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Apprentissage

Préambule

Abrogé16 novembre 2011
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Remplacé16 novembre 2011

Créé le 26 janvier 2007 · Remplacé le 16 novembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur le développement de l'apprentissage

Résumé. Un accord est trouvé pour améliorer l'apprentissage dans une branche professionnelle.

Conformément aux dispositions de l'accord collectif du 19 mars 1996, les parties signataires se sont réunies afin d'examiner les orientations relatives au développement de l'apprentissage dans la branche.

Après cet examen et au vu de l'avis de la commission paritaire nationale de l'emploi des industries de santé du 6 décembre 2006, elles conviennent des dispositions suivantes :

Abrogé depuis le mercredi 16 novembre 2011

En vigueur du vendredi 26 janvier 2007 au mardi 15 novembre 2011

Préambule