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Apprentissage

relatif à l'apprentissage

Abrogé1 janvier 2014
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Remplacé16 novembre 2011

Créé le 26 janvier 2007 · Remplacé le 16 novembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un accord collectif

Résumé. Un accord collectif de travail a été mis à jour, remplaçant les anciennes règles par de nouvelles.

Les dispositions de l'article 1er de l'accord collectif du 19 mars 1996 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

(voir cet article)

Préambule

Abrogé16 novembre 2011

Dépôt

Abrogé16 novembre 2011

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2014

En vigueur du vendredi 26 janvier 2007 au mardi 31 décembre 2013

Apprentissage
Préambule
Article 1er
Dépôt