JORF n°54 du 4 mars 2004

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 janvier 2004, M. Carreau (Jean-Bernard) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er septembre 2003.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 27 janvier 2004, M. Carreau (Jean-Bernard) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er septembre 2003.