Article précédent

Article suivant

Arrêté

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Directeurs départementaux

Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 29 juin 2000, M. Gouait (Gabriel) est nommé directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Orne à compter du 1er septembre 2000.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Directeurs départementaux

Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 29 juin 2000, M. Gouait (Gabriel) est nommé directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Orne à compter du 1er septembre 2000.

Historique des versions

Source : Légifrance