JORF n°107 du 6 mai 1995

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 26 janvier 1995, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupements de producteurs.

Aviculture

La coopérative dite S.C.A. Sarlat Périgord foie gras, agréée le 4 mai 1993 sous le numéro 24-462, dont le siège social est établi à Sarlat (Dordogne),
est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda ((Dordogne);
Canton de Fumel (Lot-et-Garonne);
Canton de Cazals (Lot);
Canton de Gourdon (Lot);
Canton de Payrac (Lot);
Canton de Salviac (Lot);
Canton de Souillac (Lot);
Canton d'Ayen (Corrèze);
Canton de Larche (Corrèze).
La coopérative dite S.C.A. Périgord Quercy foie gras, agréée le 12 novembre 1971 sous le numéro 1515, dont le siège social est établi à Thiviers (Dordogne), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante:
Département de la Dordogne;
Canton de Châlus (Haute-Vienne);
Canton de Nexon (Haute-Vienne);
Canton de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne);
Canton de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne).
La coopérative dite S.C.A. de producteurs de palmipèdes à foie gras du Périgord (Scopal), agréée sous le numéro 2303, dont le siège est établi à Saint-Alvère (Dordogne), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante:
Département de la Dordogne;
Canton de Duras (Lot-et-Garonne);
Canton de Lauzun (Lot-et-Garonne);
Canton de Cancon (Lot-et-Garonne);
Canton de Castillonnès (Lot-et-Garonne);
Canton de Fumel (Lot-et-Garonne);
Canton de Monflanquin (Lot-et-Garonne);
Canton de Villeréal (Lot-et-Garonne).
La coopérative dite S.I.C.A. SPE, dont le siège social est établi à Périgueux (Dordogne), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante:
Département de la Dordogne;
Canton de Duras (Lot-et-Garonne);
Canton de Lauzun (Lot-et-Garonne);
Canton de Castillonnès (Lot-et-Garonne);
Canton de Fumel (Lot-et-Garonne);
Canton de Monflanquin (Lot-et-Garonne);
Canton de Villeréal (Lot-et-Garonne);
Canton de Cazals (Lot);
Canton de Gourdon (Lot);
Canton de Payrac (Lot);
Canton de Salviac (Lot);
Canton de Souillac (Lot);
Canton d'Ayen (Corrèze);
Canton de Juillac (Corrèze);
Canton de Larche (Corrèze);
Canton de Lubersac (Corrèze).


Historique des versions

Version 1

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 26 janvier 1995, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité de groupements de producteurs.

Aviculture

La coopérative dite S.C.A. Sarlat Périgord foie gras, agréée le 4 mai 1993 sous le numéro 24-462, dont le siège social est établi à Sarlat (Dordogne),

est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante: Arrondissement de Sarlat-la-Canéda ((Dordogne);

Canton de Fumel (Lot-et-Garonne);

Canton de Cazals (Lot);

Canton de Gourdon (Lot);

Canton de Payrac (Lot);

Canton de Salviac (Lot);

Canton de Souillac (Lot);

Canton d'Ayen (Corrèze);

Canton de Larche (Corrèze).

La coopérative dite S.C.A. Périgord Quercy foie gras, agréée le 12 novembre 1971 sous le numéro 1515, dont le siège social est établi à Thiviers (Dordogne), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante:

Département de la Dordogne;

Canton de Châlus (Haute-Vienne);

Canton de Nexon (Haute-Vienne);

Canton de Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne);

Canton de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne).

La coopérative dite S.C.A. de producteurs de palmipèdes à foie gras du Périgord (Scopal), agréée sous le numéro 2303, dont le siège est établi à Saint-Alvère (Dordogne), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante:

Département de la Dordogne;

Canton de Duras (Lot-et-Garonne);

Canton de Lauzun (Lot-et-Garonne);

Canton de Cancon (Lot-et-Garonne);

Canton de Castillonnès (Lot-et-Garonne);

Canton de Fumel (Lot-et-Garonne);

Canton de Monflanquin (Lot-et-Garonne);

Canton de Villeréal (Lot-et-Garonne).

La coopérative dite S.I.C.A. SPE, dont le siège social est établi à Périgueux (Dordogne), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1996 pour les palmipèdes à foie gras sur la circonscription territoriale suivante:

Département de la Dordogne;

Canton de Duras (Lot-et-Garonne);

Canton de Lauzun (Lot-et-Garonne);

Canton de Castillonnès (Lot-et-Garonne);

Canton de Fumel (Lot-et-Garonne);

Canton de Monflanquin (Lot-et-Garonne);

Canton de Villeréal (Lot-et-Garonne);

Canton de Cazals (Lot);

Canton de Gourdon (Lot);

Canton de Payrac (Lot);

Canton de Salviac (Lot);

Canton de Souillac (Lot);

Canton d'Ayen (Corrèze);

Canton de Juillac (Corrèze);

Canton de Larche (Corrèze);

Canton de Lubersac (Corrèze).