JORF n°179 du 4 août 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 6, Direction des services financiers, au paragraphe IV:
Au lieu de: &lt;<m. alain="" marchais,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" des="" affaires="" générales="" et="" internationales="" et,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" celui-ci,="" m.="" jean="" bérichel,="" pour="" signer="" matière="" gestion="" financière="" tous="" actes="" ressortissant="" à="" ces="" attributions,="" notamment="" ="">&gt;, lire &lt;<m. jean="" bérichel,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" des="" affaires="" générales="" et="" internationales,="" pour="" signer="" en="" matière="" de="" gestion="" financière="" tous="" actes="" ressortissant="" à="" ses="" attributions,="" notamment:="">&gt;.
II. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, C. - Etat-major de l'armée de l'air, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" bernard="" cyssau="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" alain="" courthieu="">&gt;.
2o A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,
tableau:
a) Au A. - Armée de terre, II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" général="" robert="" lefevre="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" général="" jacques="" rey="">&gt;.
b) Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,
colonne Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. le="" capitaine="" de="" vaisseau="" claude="" poirrier,="" lire="" <<m.="" hubert="" moreau="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 6, Direction des services financiers, au paragraphe IV:

Au lieu de: <<M. Alain Marchais, administrateur civil, sous-directeur des affaires générales et internationales et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Jean Bérichel, administrateur civil, pour signer en matière de gestion financière tous actes ressortissant à ces attributions,

notamment >>, lire <<M. Jean Bérichel, administrateur civil, sous-direction des affaires générales et internationales, pour signer en matière de gestion financière tous actes ressortissant à ses attributions, notamment:>>.

II. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, C. - Etat-major de l'armée de l'air, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Bernard Cyssau>>, lire <<M. le colonel Alain Courthieu>>.

2o A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,

tableau:

a) Au A. - Armée de terre, II. - Direction du commissariat de l'armée de terre, colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le commissaire général Robert Lefevre>>, lire <<M. le commissaire général Jacques Rey>>.

b) Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,

colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le capitaine de vaisseau Claude Poirrier, lire <<M. le capitaine de vaisseau Hubert Moreau>>.