Article précédent

Article suivant

Arrêté

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 février 2004, M. Boitte (Jean-Yves) est nommé ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts à compter du 1er janvier 2004.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 18 février 2004, M. Boitte (Jean-Yves) est nommé ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts à compter du 1er janvier 2004.

Historique des versions

Source : Légifrance