Article précédent

Article suivant

Arrêté

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 février 2006, M. Sébastien Huet est nommé ingénieur des travaux agricoles à compter du 1er juillet 2005.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 février 2006, M. Sébastien Huet est nommé ingénieur des travaux agricoles à compter du 1er juillet 2005.

Historique des versions

Source : Légifrance