Société coopérative agricole OVICOOP Allier (Allier)
(no 3731295)
La coopérative dite Société coopérative agricole OVICOOP Allier, agréée sous le numéro 1750, dont le siège social est établi à Yzeure (Allier), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 31 octobre 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la circonscription territoriale suivante :
Département de l'Allier ;
Département du Cher ;
Département de la Creuse ;
Département de l'Indre ;
Département de la Loire ;
Département de la Nièvre ;
Département du Puy-de-Dôme ;
Département de Saône-et-Loire.
Société coopérative agricole CORAPORC (Ain)
(no 1721296)
La coopérative dite Société coopérative agricole CORAPORC, agréée le 1er juillet 1996 sous le numéro N 2591, dont le siège social est établi à Bourg-en-Bresse (Ain), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 31 octobre 1997 pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante :
Département de l'Ain ;
Département de la Loire ;
Département du Rhône ;
Arrondissement de Mâcon (Saône-et-Loire) ;
Arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura) ;
Arrondissement de Saint-Claude (Jura) ;
Arrondissement de Tournon (Ardèche) ;
Arrondissement de La Tour-du-Pin (Isère) ;
Arrondissement de Chambéry (Savoie) ;
Arrondissement d'Annecy (Haute-Savoie) ;
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) ;
Arrondissement de Vichy (Allier) ;
Arrondissement d'Yssingeaux (Haute-Loire) ;
Arrondissement de Thiers (Puy-de-Dôme).
Société coopérative agricole Le Gouessant (Côtes-d'Armor)
(no 22731294)
La coopérative dite Société coopérative agricole Le Gouessant, agréée le 22 octobre 1992 sous le numéro N 2411, dont le siège social est établi à Lamballe (Côtes-d'Armor), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 31 octobre 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la circonscription territoriale suivante :
Département des Côtes-d'Armor ;
Département du Finistère ;
Département de la Loire-Atlantique ;
Canton de Gourin (Morbihan) ;
Canton du Faouët (Morbihan) ;
Canton de Guémené-sur-Scorff (Morbihan) ;
Canton de Cléguérec (Morbihan) ;
Canton de Plouay (Morbihan) ;
Canton de Dinard (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Saint-Méen-le-Grand (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Montfort (Ille-et-Vilaine) ;
Canton de Plélan-le-Grand (Ille-et-Vilaine).
Société coopérative agricole La Tourangelle (CAT)
(Indre-et-Loire) (no 37731178)
La coopérative dite Société coopérative agricole La Tourangelle (CAT),
agréée le 16 mai 1989, dont le siège social est établi à Tours (Indre-et-Loire), est reconnue en qualité de groupement de producteurs à compter du 30 juin 1994 et jusqu'au 30 juin 1997 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la totalité du département d'Indre-et-Loire.
SICA des Costières d'Estagel (Gard) (no 3030778)
La société d'intérêt collectif agricole dite SICA des Costières d'Estagel, agréée le 6 juin 1996 sous le numéro 96.05, dont le siège social est établi à Saint-Gilles (Gard), est reconnue en qualité de groupement de producteurs,
dans le secteur des fruits et légumes, pour les pêches, nectarines et brugnons, cerises, abricots, kiwis, kakis, pommes et raisins de table sur la circonscription territoriale suivante :
Canton de Beaucaire (Gard) ;
Canton de Marguerittes (Gard) ;
Canton de Saint-Gilles (Gard) ;
Canton de Vauvert (Gard) ;
Canton de La Vistrenque (Gard).
Union de coopératives agricoles de la région d'Aumelas
(UCOVIA) (Hérault) (no 3450286)
L'union de coopératives dite Union de coopératives agricoles de la région d'Aumelas (UCOVIA), agréée le 20 novembre 1978 sous le numéro N 1932, dont le siège social est établi à Plaissan (Hérault), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1998 pour le vin.
L'effet de la reconnaissance est limité aux sept caves coopératives adhérentes de l'union :
Société coopérative agricole Les Cinq Clochers, à Puilacher :
Société coopérative agricole La Vendémianaise, à Vendémian :
Société coopérative agricole Les Trois Grappes, au Pouget :
Société coopérative agricole de Saint-Pargoire, à Saint-Pargoire :
Société coopérative agricole de vinification Les Vignerons de Gignac, à Gignac ;
Société coopérative agricole Les Soubergues, à Saint-Pons-de-Mauchiens ;
Société coopérative agricole de Saint-Bauzille-de-la-Sylve, à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Société coopérative de vinification La Languedocienne
et ses vignerons (Aude) (no 1150285)
La société coopérative de vinification La Languedocienne et ses vignerons, dont le siège social est établi à Ginestas (Aude), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1998 pour le vin.
MAINTIEN DE RECONNAISSANCE
Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 juin 1996, les organismes ci-dessous sont maintenus en qualité de groupement de producteurs :
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