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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 décembre 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : Bartell Industries Inc. (Canada), représenté en France par Diamant Boart - SMG, 26, route Nationale, BP 2, 41260 La Chaussée-Saint-Victor.

Désignation de l'engin rabot à béton ; marque et type Bartell, SP 8.

Marque et type du moteur Robin, EY 20 D ; puissance et régime nominaux 4,00 kW à 3 600 tours par minute.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 30 décembre 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné :

Constructeur : Bartell Industries Inc. (Canada), représenté en France par Diamant Boart - SMG, 26, route Nationale, BP 2, 41260 La Chaussée-Saint-Victor.

Désignation de l'engin rabot à béton ; marque et type Bartell, SP 8.

Marque et type du moteur Robin, EY 20 D ; puissance et régime nominaux 4,00 kW à 3 600 tours par minute.

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